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"Et vous me mettrez de la concertation s'il-vous-plait !"

Ou comment intégrer une démarche de concertation à un cahier des charges (CCTP) ?

· Formation

Voilà, ça y est, le marché public d’aménagement de la place du marché a été validé ; un beau projet d’aménagement porté par la collectivité, et c’est à vous qu’on a confié la rédaction du cahier des charges des marchés d’AMO (Assistance à maîtrise d’ouvrage) ou de maîtrise d’œuvre.

« C’est pas un petit projet. Le cahier des charges doit bien refléter l’ambition d’aménagement que nous avons, hein ! Et vous m’y mettrez de la concertation s’il-vous-plait ! ».

Un projet de maîtrise d’œuvre urbaine « classique », vous avez l’habitude ; la machine est bien huilée, vous savez les rédiger ces cahiers des charges-là. Oui mais voilà, aujourd’hui les démarches de concertation sont devenues incontournables (socialement) voire obligatoires (règlementairement), en particulier dans les projets d’aménagement du territoire. Vous n’êtes pas foncièrement contre ces évolutions, loin de là, mais vous n’avez pas été formé.e à les intégrer dans la conception des projets !

Mais donc, il faut le rédiger comment ce cahier des charges ?

1/ C’est quoi « mettre de la concertation » ?

A l’heure du « tout concertation », nombreuses sont les injonctions à faire participer les habitant.es à tout prix ; combien de projets urbains dans lesquels on « met de la concertation » pour valider une checklist politiquement correcte ? Or, loin de favoriser la participation réelle des habitant.es, une démarche de concertation qui n’a pas été pensée et réfléchie en amont du projet – dès l’étape du cahier des charges – a toutes les chances d’être contre-productive.

Il est important, d’une part, de saisir et questionner ce que recouvrent les démarches de concertation, les enjeux (politiques, techniques, sociaux) auxquels elles répondent.

D’autre part, penser une démarche de concertation dès l’étape de l’émergence du projet suppose de répondre à des questions précises :

Par exemple :

  • A quoi une telle démarche peut-elle servir pour ce projet précis ?
  • Quelles parties prenantes sont/doivent être concernées par la démarche, dans quel cadre, à l’intérieur de quel périmètre, etc. ?
  • Comment évaluer l’investissement des décideurs (politiques) dans la démarche de concertation, et « gérer » leurs appréhensions le cas échéant ?

2/ Quid du fonctionnement entre les acteurs d’un projet (maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, AMO, maîtrise d’usage…) dans une démarche de concertation ?

Si les acteurs traditionnels d’un projet – maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre – sont bien connus et travaillent ensemble depuis longtemps, cela n’est pas le cas de la méconnue « maîtrise d’usage » (les ‘utilisateurs’ au sens large) issue de la concertation. Or, décréter que la maîtrise d’usage doit avoir toute sa place dans la conception et/ou la mise en œuvre d’un projet urbain ne conduit pas automatiquement à un projet partagé, inclusif et pertinent.

  • Quand faire participer les parties prenantes ?
  • Quels éléments de diagnostic, critiques et propositions issues de la concertation prendre en compte dans le projet ?
  • Qui opère ces arbitrages, de quelle manière, et quelle publicité donner à ceux-ci ?

Ces questions conduisent à repenser l’ingénierie du projet : avec qui réfléchir pour poser le bon problème ; au service de quoi et de qui le projet se construit, et pas seulement « comment » et « quoi » mettre dedans.

3/ Et comment j’écris ça dans un cahier des charges ?

Le cahier des charges d’un projet (urbain, d’aménagement ou de construction) contient la liste des besoins, des exigences et des contraintes qu'il faut respecter lors de sa réalisation ; il décrit le besoin, sa nature, son périmètre technique, ainsi que les contraintes matérielles d'exécution (le calendrier notamment).

Le cahier des charges constitue donc le socle du projet, qui lui donnera son orientation et permettra de trouver les bonnes personnes (Assistant à maîtrise d’ouvrage ou maître d’œuvre) pour accompagner la maîtrise d’ouvrage dans sa réalisation.

Intégrer pertinemment une démarche de concertation dans un cahier des charges suppose donc de répondre aux questions posées ci-dessus de manière précise et circonstanciée. Mais cela suppose également de réfléchir à l’articulation entre les acteurs du projet dans le phasage/le calendrier du projet, en prenant en compte les temporalités propres aux différents acteurs.

Pour résumer, afin d’intégrer efficacement de la concertation à votre projet, nous vous conseillons de :

  • poser les bonnes questions sur la démarche de concertation en elle-même et identifier ses objectifs, son cadre, son périmètre… ;
  • articuler les différentes sphères de conception et mise en œuvre du projet, dans l’espace et le temps ;
  • ne pas attendre le lancement du projet pour résoudre l’ensemble de ces éléments, mais utiliser l’outil du cahier des charges comme véritable socle du projet.

Le Facteur urbain, spécialiste de l’ingénierie de la concertation dans les projets d’aménagement, et l’Agence Déclic, spécialiste des projets collaboratifs et des marchés publics, s’associent pour vous proposer une formation sur-mesure pour apporter aux agents ou salariés des structures concernées, les clés d’une prise en compte pertinente, efficiente et réussie, d’une démarche de concertation dans un projet d’aménagement ou une opération de construction.

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